Jean-Michel Baylet

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De: Jean-Michel Baylet
Objet:
ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000033545011(source JORF)
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Jean-Michel Baylet
Objet:
ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales"
JORFTEXT000032036286(source JORF)
nomination
12 Février 201612/02/2016
De: Jean-Michel Baylet
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000021495624(source JORF)
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: Jean-Michel Baylet
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000019694969(source JORF)
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: Jean-Michel Baylet
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000000158425(source JORF)
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: Jean-Michel Baylet
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000000463923(source JORF)
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Jean-Michel Baylet
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000000646445(source JORF)
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Jean-Michel Baylet
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000000817043(source JORF)
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Jean-Michel Baylet
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne, titulaire
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000000634254(source JORF)
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Jean-Michel Baylet
président du conseil général et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000000258441(source JORF)
nomination
17 Décembre 200417/12/2004
De: Baylet (Jean-Michel)
président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de Tarn-et-Garonne
Objet:
à l'Observatoire national du volontariat dans les corps de sapeurs-pompiers
créé par le décret no 96-772 du
4 septembre 1996
a) Au titre des représentants des élus locaux
Sur proposition conjointe de l'assemblée des présidents de conseils généraux et de l'Association des maires de France
membres suppléants
Groupe:
Présidents de conseils généraux et de l'Association des maires de France
suppleant
JORFTEXT000000374996(source JORF)
nomination
13 Septembre 199813/09/1998
De: Jean-Michel BAYLET
Objet:
ministre délégué au tourisme
Groupe:
Conseil des ministres
membre_gouvernement
ministre="Ministre délégué au tourisme"
JORFTEXT000000526518(source JORF)
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Jean-Michel Baylet
ministre délégué au tourisme
Objet:
membre du Gouvernement
Le Président de la République
Vu les décrets des 22 février 1989, 29 mars 1989, 5 juillet 1990, 17 juillet 1990 et 2 octobre 1990 relatifs à la composition du Gouvernement
Sur proposition du Premier ministre
Art. 1er. - Sont membres du Gouvernement
ministres, et participent à ce titre au conseil des ministres
Groupe:
Conseil des ministres
JORFTEXT000000534999(source JORF)
nomination
03 Octobre 199003/10/1990
De: Jean-Michel Baylet
Objet:
ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme
secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'intérieur, chargé des collectivités territoriales
Groupe:
Ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
membre_gouvernement
ministre="Ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'intérieur, chargé des collectivités territoriales"
JORFTEXT000000166935(source JORF)
nomination
18 Juillet 199018/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.